- Communiqués
- |Chroniques
- |Évènements
- |Offres d'emploi
- |Bénévolat
- |Babillard
- |Articles
- |Produits
- |Services
- |Archives
-
Sélectionnez votre arrondissement
- Ahuntsic Cartierville
- Anjou
- Côte des Neiges Notre Dame de Grâce
- LaSalle
- Lachine
- Le Plateau Mont Royal
- Le Sud Ouest
- L’Île Bizard Sainte Geneviève
- Mercier Hochelaga Maisonneuve
- Montréal Nord
- Outremont
- Pierrefonds Roxboro
- Rivière des Prairies Pointe aux Trembles
- Rosemont La Petite Patrie
- Saint Laurent
- Saint Léonard
- Verdun
- Ville Marie
- Villeray Saint Michel Parc Extension
Abonnement Bulletin Educaloi
Ce service vous permet de rester bien informé en vous abonnant au bulletin électronique de Educaloi. Il est obligatoire d'avoir une adresse courriel pour pouvoir s'inscrire au service abonnement. ...
Ce service vous permet de rester bien informé en vous abonnant au bulletin électronique de Educaloi. Il est obligatoire d'avoir une adresse courriel pour pouvoir s'inscrire au service abonnement. ...
Activer un permis de conduire Plus
Ce service permet au citoyen canadien qui désire entrer aux États-unis par voie terrestre ou maritime, d’activer leur permis de conduire plus. Ce permis devra être activé au moins 24h (jour ouvrable) ...
Ce service permet au citoyen canadien qui désire entrer aux États-unis par voie terrestre ou maritime, d’activer leur permis de conduire plus. Ce permis devra être activé au moins 24h (jour ouvrable) ...
Annuler un rendez-vous pour un permis de conduire Plus
Ce service en ligne vous permet d’annuler un rendez-vous pour un permis de conduire plus. Cette annulation devra se faire 48heures avant le rendez-vous, autrement, il vous sera facturé des frais pour ...
Ce service en ligne vous permet d’annuler un rendez-vous pour un permis de conduire plus. Cette annulation devra se faire 48heures avant le rendez-vous, autrement, il vous sera facturé des frais pour ...
Avis de renonciation ou de révocation
Ce formulaire s’adresse au conjoint qui désire renoncer à ses droits à titre de conjoint d’un participant actif ou non actif ou d’un retraité d’un des régimes de retraite énumérés dans le Guide ou à c...
Ce formulaire s’adresse au conjoint qui désire renoncer à ses droits à titre de conjoint d’un participant actif ou non actif ou d’un retraité d’un des régimes de retraite énumérés dans le Guide ou à c...
Base de données sur les brevets canadiens
Ce service donne accés à la base de données des brevets canadiens déposés au cours des soixante-quinze dernières années. Vous pouvez avoir accès à une liste de prés de 2 000 000 documents de brevets. ...
Ce service donne accés à la base de données des brevets canadiens déposés au cours des soixante-quinze dernières années. Vous pouvez avoir accès à une liste de prés de 2 000 000 documents de brevets. ...
Base de données sur les dessins industriels canadiens
Ce service donne accès à un répertoire des dessins industriels canadiens. La recherche bilingue est également disponible pour cette base de données. ...
Ce service donne accès à un répertoire des dessins industriels canadiens. La recherche bilingue est également disponible pour cette base de données. ...
Base de données sur les marques de commerce canadiennes
Service vous permettant de faire une recherche sur la base de données des marques de commerce canadiennes. Vous disposez de cinq types de recherches pour lesquelles vous devez entrer des critéres. ...
Service vous permettant de faire une recherche sur la base de données des marques de commerce canadiennes. Vous disposez de cinq types de recherches pour lesquelles vous devez entrer des critéres. ...
Changement d'adresse en ligne au centre des armes à feu du Canada
Ce service vous permet de vous enregistrer pour accéder aux différents service en ligne du CAFC. Vous pourrez entre autres services, signaler votre changement d'adresse. Vous devez vous athentifier en...
Ce service vous permet de vous enregistrer pour accéder aux différents service en ligne du CAFC. Vous pourrez entre autres services, signaler votre changement d'adresse. Vous devez vous athentifier en...
Commission des Libérations Conditionnelles du Canada : Formulaires
Liste des formulaires nécessaires à toute demande adressée à la CLCC. ...
Liste des formulaires nécessaires à toute demande adressée à la CLCC. ...
Commission des libérations conditionnelles : Formulaires
Formulaires destinés aux victimes pour les demandes adressées à la Commission des Libérations Conditionnelles. ...
Formulaires destinés aux victimes pour les demandes adressées à la Commission des Libérations Conditionnelles. ...
Commission des libérations conditionnelles du Canada : Guide et formulaires de demande de pardon
Guide et formulaires vous permettant de faire une demande de pardon à la CLCC. Cette demande occasionne des frais de 150$. ...
Guide et formulaires vous permettant de faire une demande de pardon à la CLCC. Cette demande occasionne des frais de 150$. ...
Conseil de la Justice administrative : Plainte en ligne
Ce service vous permet de déposer une plainte en ligne directement auprès du Conseil. Il suffit tout simplement de remplir le formulaire mis à votre disposition et d'envoyer votre plainte. ...
Ce service vous permet de déposer une plainte en ligne directement auprès du Conseil. Il suffit tout simplement de remplir le formulaire mis à votre disposition et d'envoyer votre plainte. ...
Consulter un rendez-vous pour un permis de conduire Plus
Ce service s’adresse à toute personne qui a déjà pris un rendez-vous pour un permis de conduire plus, et qui voudrait le consulter....
Ce service s’adresse à toute personne qui a déjà pris un rendez-vous pour un permis de conduire plus, et qui voudrait le consulter....
Demande d'accès à l'information au Comité - tribunal administratif
Ce service en ligne vous permet de formuler une demande d'accès à l'information, en vu de l'obtention d'un document au tribunal administratif. Cette demande se fait au moyen d'un formulaire à remplir....
Ce service en ligne vous permet de formuler une demande d'accès à l'information, en vu de l'obtention d'un document au tribunal administratif. Cette demande se fait au moyen d'un formulaire à remplir....
Demande d'une copie du dossier d'indemnisation
Ce formulaire est destiné aux victimes d’accident qui souhaiterait faire une demande de copie de leur dossier d’indemnisation. Vous devriez fournir des informations concernant votre identité et la nat...
Ce formulaire est destiné aux victimes d’accident qui souhaiterait faire une demande de copie de leur dossier d’indemnisation. Vous devriez fournir des informations concernant votre identité et la nat...
