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Comment voter à Montréal

Auteur : CIBL - Radio-Montréal

(Archives)

lundi 22 juin 2009

[CIBL]

INTRODUCTION

Conseil municipal, conseil d’agglomération, conseil d’arrondissement, maire de Montréal, maire ou mairesse d’arrondissement, conseiller ou conseillère d’arrondissement ou de ville, membre du comité exécutif… Avez-vous l’impression d’y perdre votre latin ?




La structure politique et organisationnelle de Montréal est complexe. Des instances politiques, des services municipaux, des organismes associés : autant de paliers qui composent la structure de la Ville de Montréal.

Nous vous proposons une incursion dans l’organisation politique de Montréal. Laissez-nous quelques minutes, vous y verrez plus clair pour vous prononcer lors des élections municipale à Montréal.

Nous allons tenter de simplifier le tout en décrivant brièvement chacune des structures, qui, pour certaines, sont très anciennes et bien connues, comme le conseil municipal et le comité exécutif, et d’autres qui sont plus récentes comme les conseils d’arrondissement et le conseil d’agglomération. Nous verrons aussi où siègent ceux et celles que nous élisons.

LES STRUCTURES

La structure de Montréal est composée du maire de Montréal, du comité exécutif, du conseil municipal, du conseil d’agglomération, des conseils d’arrondissement et de plusieurs commissions et comités consultatifs.

LES ARRONDISSEMENTS

Parlons d’abord des arrondissements. Il y a 19 arrondissements sur l’île de Montréal. Ahuntsic-Cartierville, Anjou, Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce, L’Île-Bizard–Sainte-Geneviève, Lachine, LaSalle, Mercier-Hochelaga-Maisonneuve, Montréal-Nord, Outremont, Pierrefonds-Roxboro, Plateau-Mont-Royal, Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles, Rosemont–La Petite-Patrie, Saint-Laurent, Saint-Léonard, Sud-Ouest, Verdun, Ville-Marie et Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension. Chaque arrondissement est divisé en districts électoraux afin d’assurer un équilibre dans la représentation des citoyens aux différentes instances politiques de la Ville. Il y a donc 19 arrondissements, 58 districts électoraux et 103 postes électifs.

Prenons un exemple : Rosemont–La Petite-Patrie. Il y a quatre districts électoraux dans cet arrondissement : Étienne-Desmarteau, Saint-Édouard, Marie-Victorin et Vieux-Rosemont.

Il y a 4 conseillers de la ville à élire, un pour chaque district électoral, ainsi que le maire ou la mairesse d’arrondissement. Ces personnes composeront le conseil d’arrondissement et siègeront aussi au conseil municipal. En plus, il faudra voter pour le maire ou la mairesse de Montréal.

Bonjour, j’habite à l’angle de la rue d’Iberville et du boulevard Rosemont. Quels sont les postes pour lesquels j’aurai a voter aux prochaines élections?

Si vous habitez à l’angle de la rue d’Iberville et du boulevard Rosemont, vous devrez voter dans le district électoral Étienne-Desmarteau. Vous aurez donc à voter pour le conseiller de la ville de votre district. Vous devrez aussi élire le maire ou la mairesse de votre arrondissement, Rosemont-La Petite Patrie, qui sera aussi conseiller de la ville et, comme tous les Montréalais, vous aurez à voter pour le maire ou la mairesse de Montréal.

Moi, je demeure tout près des rues Dickson et de Marseille

Dans quel arrondissement dois-je voter ?

L’intersection Dickson et de Marseille, c’est dans l’arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve, et dans le district électoral de Louis-Riel. Vous devrez vous aussi élire trois personnes : le conseiller de la ville de votre district, le maire ou la mairesse de votre arrondissement et le maire ou la mairesse de Montréal.

Je suis étudiant et j’habite à l’intersection du boulevard René-Lévesque et de la rue Sanguinet. On me dit que, lors des prochaines élections municipales, la situation de mon arrondissement, Ville-Marie, est différente des autres. En quoi c'est différent ?

La situation de l’arrondissement de Ville-Marie est en effet un peu différente.  À compter du 1er novembre 2009, c’est le maire de Montréal qui occupe aussi la mairie de l’arrondissement de Ville-Marie. Cette modification législative a été adoptée par le gouvernement du Québec le 20 juin 2008.

L’arrondissement de Ville-Marie est maintenant divisé en trois districts électoraux : Saint-Jacques, Sainte-Marie et Peter-McGill.  Vous aurez donc à voter pour deux postes électifs. Le conseiller de la ville de votre district, en ce qui vous concerne à l’angle René-Lévesque et Sanguinet, c’est le district Saint-Jacques, et vous voterez pour le maire ou la mairesse de Montréal qui deviendra le maire ou la mairesse de votre arrondissement.

MÉCANIQUE DE VOTE

Lorsque vous vous présenterez au bureau de scrutin, on vous remettra un bulletin de vote pour chaque poste à combler. Ces bulletins seront de couleur différente, selon le poste à pourvoir. Le vote se fera manuellement, et non électroniquement.

LES ÉLUS

Les élus de chaque arrondissement : conseillers et conseillères de la ville, conseillers et conseillères de l’arrondissement ainsi que le maire de l’arrondissement forment le conseil d’arrondissement. Cette instance s’est vu confier par la Loi des compétences comme l'urbanisme, l’habitation, la culture, les loisirs, le développement social et communautaire, les parcs, la voirie, les ressources humaines et la gestion financière. Le nombre de conseillers de la ville et de conseillers d’arrondissement varie selon l’arrondissement. Il n’y en a jamais moins de 5. Les conseillers de la ville siègent au conseil municipal de Montréal et aussi au conseil d’arrondissement. Il y a 45 conseillers de la ville provenant des 19 arrondissements.

Quant aux conseillers d’arrondissement, eux, ils siègent uniquement au conseil d‘arrondissement. Ils sont 40 pour les19 arrondissements qui composent Montréal.

Voyons maintenant la composition du conseil municipal

C’est probablement l’instance politique la mieux connue. Il y a toujours eu un conseil municipal à Montréal, et longtemps il n’y eu QUE le conseil municipal. C’est l’instance politique décisionnelle de la Ville. Le conseil municipal est composé du maire de Montréal et de 64 membres provenant des 19 arrondissements, soit les maires et mairesses et les 45 conseillers/conseillères de la ville élus dans les arrondissements.

Les compétences du conseil municipal portent sur les questions touchant l’ensemble de la Ville comme le plan d’urbanisme, les plans d’immobilisation, l’environnement et les liens avec les autres paliers de gouvernement.

Très étroitement lié au conseil municipal, il y a le comité exécutif de Montréal. Il est composé du maire ou de la mairesse de Montréal et de 7 à 11 élus au choix du maire ou de la mairesse. Ces élus, peuvent être des maires ou mairesses d’arrondissement ou des conseillers ou conseillères de la ville.

Le comité exécutif a des pouvoirs qui touchent les dossiers locaux de la ville ainsi que les services rendus à tous les Montréalais, ce qu’on appelle les services d’agglomération. Les budgets, et les règlements, par exemple, sont approuvés par le comité exécutif.

Les membres du comité exécutif de la Ville se voient confier des responsabilités dans certains dossiers. Ces dossiers sont : les finances, la sécurité publique, l’urbanisme et le transport en commun, la culture, le développement économique et le développement durable, l’habitation, le développement social et communautaire, l’environnement, les sports et loisirs, la voirie et les services aux citoyens.

LE CONSEIL D’AGGLOMÉRATION

Une des plus récentes créatures municipales au niveau politique sur l’île de Montréal, c’est le conseil d’agglomération.  Pour comprendre l’origine cette instance politique, il faut remonter un peu dans le temps. Vous vous souviendrez sans doute des défusions. Quinze municipalités de l’île de Montréal ont choisi par voie référendaire de redevenir des entités distinctes de Montréal. Ces municipalités ne font donc pas partie des arrondissements de Montréal. Ainsi, les maires de ces municipalités reconstituées, au terme des défusions, siègent avec le maire de Montréal et 15 élus du conseil municipal de Montréal au conseil d’agglomération.

Alors si vous habitez dans une ville reconstituée, ou défusionnée, soit  Beaconsfield, Baie-d’Urfé, Côte-Saint-Luc, Hampstead, Dollard-des-Ormeaux, Dorval, Kirkland, L’Île-Dorval, Montréal-Est, Montréal-Ouest, Mont-Royal, Pointe-Claire, Sainte-Anne-de-Bellevue, Senneville ou Westmount, le maire ou la mairesse que vous élirez le 1er novembre siégera au conseil de votre ville et au conseil d’agglomération, sauf pour L’Île-Doval, qui est représenté par le maire ou la mairesse de Dorval. Si vous êtes citoyens ou citoyennes de ces villes reconstituées ou défusionnées, vous ne pourrez cependant pas voter pour le maire de Montréal, comme les citoyens et citoyennes des arrondissements de Montréal. 

Le Conseil d’agglomération a des pouvoirs sur des sujets comme l’évaluation foncière, la sécurité (police, pompiers, 911), le transport en commun, l’alimentation en eau, le logement social, la cour municipale, les parcs nature, etc. Au conseil d’agglomération, les élus de Montréal détiennent la majorité des droits de vote, soit 87,3 %, et les représentants des 15 municipalités reconstituées détiennent 12,7% des droits de vote. Ces proportions tiennent compte du nombre d’habitants des différentes municipalités de l’île de Montréal.

Les personnes que vous élirez dans votre arrondissement ainsi qu’à la mairie de Montréal se retrouveront donc dans l’une ou l’autre de ces instances politiques.

En plus de siéger au conseil d’arrondissement, le maire ou la mairesse de votre arrondissement, ainsi que le conseiller ou la conseillère de la ville de votre district, seront membres du conseil municipal de Montréal.

Il est aussi possible que les représentants que vous aurez élus dans votre arrondissement soient invités à siéger au conseil d’agglomération avec les représentants des villes reconstituées qui partagent des services avec les autres municipalités de l’île de Montréal.

IMPORTANCE DES DOSSIERS À GÉRER

Lorsqu’on observe l’ensemble des enjeux qu’ont à gérer nos élus municipaux dans les différentes structures politiques, il apparaît clair que leurs décisions de toute nature ont un impact sur notre quotidien. Transport en commun, finances, sécurité publique, urbanisme, culture, développement économique, social, communautaire, habitation, environnement, loisirs, voirie : autant de secteurs que ceux et celles que nous élirons devront gérer dans l’intérêt de tous les Montréalais et Montréalaises.

Est-il utile d’insister sur l’importance de bien les choisir et de voter !

DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE

Les élections municipales constituent évidemment un temps fort de l’exercice de la démocratie à Montréal. Mais la participation des citoyens et citoyennes prend aussi d’autres formes et peut se manifester régulièrement.

Ainsi, les Montréalais et Montréalaises peuvent participer aux séances de leur conseil d’arrondissement. Des périodes réservées aux questions du public sont prévues à chaque séance. Possibilité aussi d’assister et de participer à la séance du conseil municipal. Lors de ces séances, une période de questions du public est également prévue.

Les citoyens et citoyennes peuvent aussi participer à l’assemblée du conseil d’agglomération. Les séances de ce conseil s’ouvrent avec une période de questions des citoyens et citoyennes.

Il y a plusieurs autres possibilités pour les Montréalais et Montréalaises de participer à la vie démocratique, notamment par les consultations publiques menées par les commissions permanentes du conseil municipal ou du conseil d’agglomération et par l’Office de consultations publiques de Montréal.

CONCLUSION

La première de toutes les consultations publiques est certainement celle qui nous permet de choisir ceux et celles que nous estimons être le plus à même de prendre les meilleures décisions pour notre ville et pour nous qui l’habitons.

Notre responsabilité est d’aller voter. Voter, c’est décider. Voter c’est agir.






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